Essonne Brétigny-sur-Orge

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Brétigny-sur-Orge (Essonne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre maternel national, à Paris (13e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Brétigny-sur-Orge (Essonne)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Brétigny-sur-Orge (Essonne)
Objet:
est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dans les conditions fixées par l'arrêté du
28 mai 1993
susvisé
Art. 3. - Une sous-régie de recettes est instituée dans chacun des établissements du commissariat de l'armée de terre désignés ci-dessous
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
JORFTEXT000000758895(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Brétigny-sur-Orge (Essonne)
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes
Le lieutenant
JORFTEXT000000387180(source JORF)
nomination
03 Décembre 199703/12/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.